Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MENAUDIERE
Monsieur NORMAND Jean Claude, "Guillonet"

Numéro de dépôt :
1716613
Date de dépôt :
07/12/1991
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
07/12/2011

Présentation de la marque CHATEAU LA MENAUDIERE

Déposée le 7 décembre 1991 par monsieur NORMAND Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA MENAUDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur NORMAND Jean Claude domicilié(e) 33390 ANGLADE (dossier no 2211618) - 33390 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. NORMAND Jean Claude domicilié(e) "Guillonet",33390 ANGLADE (dossier no 2211618) - 33390 - France.

La marque CHATEAU LA MENAUDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA MENAUDIERE est expirée depuis le 7 décembre 2011.


Monsieur NORMAND Jean Claude, "Guillonet" - 33390 ANGLADE (dossier no 2211618) - 33390 - France


M. NORMAND Jean Claude - "Guillonet",33390 ANGLADE (dossier no 2211618) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2001 n°2211618 - Publication au BOPI 2001-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA MENAUDIERE"